HOMME ET FEMME

Les processus de Gestation Pour Autrui pour Couples Hétérosexuels (Homme et Femme)


Dans GESTLIFE Nous travaillons avec tous les pays où la gestation pour autrui est légale, et peuvent se réaliser les processus avec toute les garanties. Etant donné, l’extension de l’information, nous ferons un bref résumé des caractérístiques de chaque pays, et des programmes qui sont réalisés du même. Nous vous conseillons, que toutefois, sans aucun compromis, vous vous mettiez en contact avec un de nos meilleurs conseiller de famille, et c’est avec beaucoup de plaisir que nous analyserons votre cas en particulier, pour vous conseillez la destination plus en accord a vos besoins.

La gestation pour autrui est un processus compliqué où se mélange la mèdecine la plus avancée, les lois de chaque pays (presque toujours sont contradictoires ou incompatibles), langues et coutumes différentes. Un processus compliqué dans lequel rien ne peut se laisser au hasard. Ce n’est pas un travail pour “amateurs”, avec de bonnes intentions mais peu d’expérience.

 

Oú se réalise dans GESTLIFE les processus de gestation pour autrui pour couples Hétérosexuels (Homme et Femme)?

Depuis que la compagnie est née, elle a eu la philosophie d’offrir tous les destins qui puissent être possible aux futurs parents.

Nous les examinons, nous les visitons, nous leurs ouvrons nos propres bureau avec leur propre personnel (nous ne sommes pas des intermediaires), et nous nous assurons de la qualité des services des fournisseurs intervenants.

De cette façon, nous sommes obligés à offrir une seule destination,( plusieurs “agences” ont une seule destination qu’elles doivent défendre avec bec et ongles , en déconseillant le reste des destinations, parceque sinon ils ne font pas de “ clients”) et nous pouvons vous recommandez réellement la destination la plus adéquate aux besoins de chaque famille.

Evidemment, nous souhaitons que tu fasses le processus de gestation pour autrui avec nous. À cela nous sommes dédiés. Mais une fois vous décidiez de travailler avec nous, nos prioritées sont 3:

  • Éviter que vous comettiez des erreurs légales qui peuvent mettre en danger votre processus.
  • Vous garantir une réussite dans la partie médicale : un bébé sain
  • Réduire vos frais dans la mesure du possible. Nous préferons vous gardiez votre argent pour votre enfant, et non pour les intermédiaires.

De cette façon, nous ne sommes pas cautionnés à vous offrir une destination, oui ou oui, pourque nous n’ayons pas d’autre de mieux à vous offir, à différence de beaucoup d’“agences”.

Il est important que la famille qui souhaite entreprendre una gestation pour autrui, comprenne qu’il existe trois types de pays où réaliser un processus de gestation pour autrui (évidemment, il existe un quatrième groupe, qui sont les pays où est interdit de réaliser un processus de gestation pour autrui, desquels nous parlerons pour ne pas lui faire perdre du temps, déjà quelles ne nous apportent rien):

PAYS QUI ONT UNE LÉGISLATION CONCRÈTE DE GESTATION POUR AUTRUI

Ces pays ont une législation concrète qui développe le droit du père ou des parents commettants (tu ou vous), à réaliser un processus de gestation pour autrui.

Ces législations retirent les droits aux mères porteuses, pour les octroyer aux parents commettants. Ces pays ont des lois rédigées par leurs parlements, ou modifiées postérieurement par des sentences des hautes cours, tel que le tribunal Constitutionnel, permettant à des personnes determinées les processus.

Sont les pays où peut se réaliser un processus avec toutes les garanties.

PAYS QUI N’ONT PAS UNE LÉGISLATION CONCRÈTE DE GESTATION POUR AUTRUI

En suivant la premisse de ce qui est interdit est permi, certaines agences avec peu de scrupules, offrent des destinations où il n’esxiste pas de législation concrète en matière de gestation pour autrui. Il est, toujours, facile de trouver una clinique qui est disposé à réaliser le processus.

En fin de compte, la partie médicale ne présente trops de secrets pour una clinique de fertilité. Mais une gestation pour autrui, ce n’es pas seulement pour procréer un enfant, sinon que postérieurement il faut garantir que cette enfant sera le nôtre, et qu’il n’y aura pas de problèmes légaux tel que sortir du pays, tel que pour l’avoir postérieurement dans notre pays.

Et c’est là, où dans ces pays, qui manquent d’une loi spécifique de gestation pour autrui, commencent les problèmes. Parcequ’il n’existe pas une loi qui annule les droits naturels de la mère porteuse (“mère est celle qui accouche ”, disent la majorité des législations dans le monde), à faveur des parents commettants, la mère porteuse dans ce cas conserve tous les droits sur le mineur.

Dit d’une autre façon, c’est la mère qui à tous les effets, et mantient intacte tous ses droits. Por cela, si elle le souhaite peut empêcher que l’enfant soit le votre, qu’il sorte du pays, ou inclusivement nous extorsionner en demandant des sommes d’argent énormes. Elle est la mère et les autorités de votre pays, ainsi le reconnaissent. Nous n’avons rien à faire dans les tribunaux de votre pays, si quelque chose arrive. Pour cela, évidemment, nous vous déconseillons totalement d’entreprendre des processus dans ce type de pays, déjà qu’il n’existe pas de garanties juridiques pour les parents commettants, et les plus belles des aventures peut devenir le pire des cauchemars.

Actuellement, le Mexique se fait remarquer entre ce type de pays. Les cliniques et agences qui ont vus comment se fermaient les portes aux parents commettants étrangers à Tabasco le 16 janvier 2016, n’ont pas su les orienter vers d’autres secteurs, et continuent en offrant le Mexique tel qu’une destination sûre.

Elles offrent de cliniques à Cancun (état de Riobo), où il n’existe pas de loi de gestation pour autrui, et où la mère porteuse conserve tous les droits sur l’enfant, ce qui peut devenir un sérieux contretemps. De plus le gouvernement du Mexique, est en désaccord avec cette pratique, et poursuit ce type de processus, en mettant d’importants obstacles pour sortir les enfants du pays.

Finalement, les cliniques au Mexique, bien qu'elles soient apparemment macro-cliniques, dédiées au tourisme sanitaire, ont un taux de réussite de grossesse inférieur de 60 % à la moyenne internationale étant donné qu’elles n'offrent pas de programmes illimités, des programmes qui semblent moins chers, finissent par coûter très cher du fait qu'elles nécessitent de multiples transferts embryonnaires. (En payant à chaque fois, pour cela) et même de nouvelles FIVS, pour générer plus d'embryons, dans un processus qui n’a pas de date limite. Pour tout cela, nous déconseillons de réaliser des processus au Mexique.

LES PAYS QUI ONT UNE LÉGISLATION DE GESTATION POUR AUTRUI ALTRUISTE

Existent deux types de lois en gestation pour autrui:

  • Gestation altruiste: dans ce type de législation, un maximum est établi pour la compensation que peut recevoir la mère porteuse, étant donné que la loi prétend que la mère porteuse ne s’enrichisse pas. Dans des pays déterminés le chiffre oscille, à partir de zéro, dans l’antérieure loi du Portugal (actuellement annulée par le Tribunal constitutionnel du pays Russe), ou 20.000 dollars canadiens au Canada.
    Payer un montant supérieur à celui de la mère porteuse entraîne un délit puni d'une peine de prison.

  • Gestation commerciale: bien que nous n’aimions pas cette dénomination, elle fait référence à une législation qui permet à la mère porteuse de recevoir une compensation convenue entre les parties, sans fixer de limites.
 

Dans quel pays peut se faire un processus de gestation pour autrui pour Couples Hétérosexuels (Homme et Femme)

actuellement 5 pays qui permettent pour Couples Hétérosexuels (Homme et Femme), réaliser un processus de gestation pour autrui avec toutes les garanties:

  • L'UKRAINE
  • LA RUSSIE
  • LE CANADA
  • LES USA
  • LA GRÈCE

CANADA



Une mère porteuse aux USA, perçoit entre 35.000 et 45.000 dollars aux USA, et les mères porteuses canadiennes le savent, et exigent des sommes similaires. Payer l’excédent, est un délit pénal qui se paye avec de la prison. En tant que cabinet d'avocats, nous ne pouvons pas vous recommander d'entrer dans un territoire aussi dangereux. De plus, est interdit l’intermédiation: “La gestation de substitution est permise à condition qu'elle soit altruiste, c’est à dire, la mère porteuse est interdite par loi de ne percevoir aucune rétribution économique, sauf les frais médicaux qui seront pour conte des parents commettantes. Ainsi, aussi reste interdit l’intermédiation ou la publication des annonces pour obtenir des services d’une mère porteuse (article 6 assisted human reproduction act 2004). “ Les sanctions au manque de respect à la loi ne sont pas mineures :

“Infractions et sanctions “

60 Une personne qui enfreint certains des articles 5 à 7 et 9 est coupable d’un délit et (a) est responsable, sous une condamnation condamnatoire, d’une amende qui n’excède pas $ 500,000 o de prison pour une durée n'excédant pas dix ans, ou les deux ; ou

(b) est responsable, avec une déclaration de culpabilité par procédure sommaire, d’une amende n’excédant pas les $ 250,000 ou d’une peine de prison de jusqu'à quatre ans, ou pour les deux à la fois.

61 Une personne qui contrevient à une disposition de la présente loi - à l'exception des articles 5 à 7 et 9 - ou des règlements ou d'une ordonnance rendue en vertu du paragraphe 44(1) est coupable d'une infraction et, selon le cas (a) est responsable, sur une peine condamnatoire, d’une amende qui n’excède pas les $ 250,000 ou d’une peine de prison de jusqu’à cinq ans, ou pour les deux; ou (b) est responsable, en cas de condamnation sommaire, d’une amende qui n’excède pas les $ 100,000 ou d’une peine de prison jusqu’à deux ans, ou pour les deux.”


Par conséquent, si une entreprise vous offre un intermédiaire pour réaliser un processus au CANADA, vous devez savoir que vous commettez un acte illégal, et ce qui est plus grave, c’est qu’il vous implique à vous aussi dans le même délit.

Nous ne comprenons pas pourquoi ils offrent cette destination, en existant d’autres. La loi au Canada s’est faite pour les canadiens, qui ayant une sœur, une belle-sœur, une cousine ou une amie qui, gratuitement, veuille se prêter à concevoir un bébé pour les parents commettants, puisse le faire avec des garanties légales pour toutes les parties. La loi n'a pas été faite pour permettre aux étrangers, en masse, de venir dans ce pays, pour parvenir à votre objectif d’être parents.

Il en ait curieux de plus que dans vos pages web (dans une zone peu visible), les propres agences avertissent le suivant:

Législation restrictive (ne se permet pas la négociation économique avec la mère porteuse).

Les entreprises d'une dimension très réduite, avec délai de réponses et des chaines de communication limités.

Attitude ambigüe des autorités consulaires.

Ambigüité dans la couverture sanitaire des bébés nés par gestation pour autrui. Certains hôpitaux ont émis des factures aux parents français pour ce concept.


Chaque mois nous recevons des appels de parents français qui ont commencé cela fait plus d’un an, un processus de gestation pour autrui au CANADA, ou bien directement ou à travers d’agence. Après d’un an sans obtenir une mère porteuse, ils abandonnent.

Pour tout cela, en tant que bureau d’avocats, nous devons déconseiller le CANADA comme destination pour réaliser notre processus de gestation pour autrui.

LES USA



USA a été pendant des années la Mecque de la gestation pour autrui. Avec différentes législations dans chaque état, la Californie est l’état où plus de processus peuvent se réaliser dû à l'absence de restrictions.

USA, avec la Grèce (ce pays ne permet pas de processus pour célibataires) et Canada, sont les uniques pays qui expédient une sentence judiciaire, qui ensuite est reconnue par les autorités de chaque pays, bien que cela ne soit pas le cas pour la France.

Les cliniques sont de première classe, et les agences fonctionnent généralement assez bien. Mais aux Usa, il n'existe pas de sécurité sociale telle que nous l'entendons en Europe. La médecine est privée, et pour autant dans un processus de gestation pour autrui, si une dépense médicale se produit, nous devront la payer. Ainsi par exemple, si l'enfant a besoin d'une couveuse nous devrons payer entre 3.000 et 5000 dollars USA/JOUR, en concept d'unité de vigilance intensive, pour ce que nous savons avec quel prix de départ nous sortons, mais jamais quel est le prix final.

USA est un pays pour lequel peuvent se réaliser des processus pour des parents avec des économies aisées, étant donné que les processus coûtent entre 120.000 et 150.000 euros. Celui qui vous dit le contraire vous trompe, et vous cache des frais qui apparaîtront après, pour faire simplement plus attrayant le programme qui est cher. USA en fin de compte est obligée de concurrencer avec des pays comme la Russie, où cela coûte moins de la moitié, et il ait difficile de vendre quelque chose qui coûte seulement le double en se basant sur le prestige.

Aux USA, il existe principalement deux types de programmes

  • Ceux qui sont réalisés entièrement aux USA
  • Ceux qui sont réalisés aux Usa, mais le processus de reproduction assistée (la FIV) est réalisé à Cancún Mexique, la mère porteuse se déplaçant à ladite ville, pour le transfert embryonnaire, et ensuite retourner aux USA, où elle continuera la grossesse jusqu'à la naissance de l'enfant, qui aura lieu aux USA. Ceux-ci, sont les programmes appelés les “CROSS BORDER”, qui sont plus économiques que ce qui sont réalisés intègrement aux USA. Mais comme nous l’avons dit, les cliniques au Mexique ont des taux de succès inférieurs aux américaines, et parfois ce que nous avons économisé se volatilise à base de nouveaux transferts embryonnaires et nouvelles “fivs”. Ces programmes sont tentants, étant donné que leur prix est inférieur mais il y faut être conscient des problèmes qu’ils peuvent entrainer.

Donc si vous voulez faire le processus aux USA, vous devez disposer d'un budget compris entre 120.000 et 160.000 euros, pour un bébé, et peut dépasser les 200.000 euros s’ils sont deux bébés (dû à ce qu'ils naissent toujours prématurés, dû a que c’est un accouchement de jumeaux, et une couveuse est précisé et des frais médicaux).

Même si apparemment, il existe des assurances qui peuvent couvrir une partie de ces frais qui sont très coûteux, et ne couvrent pas grand-chose. Consultez avec nos conseillers si vous souhaitez réaliser votre processus aux USA.

LA RUSSIE



La Russie est la grande inconnue malgré le fait que c'est un pays qui porte plus de 15 ans réalisant des processus de gestation pour autrui. La loi russe, permet de réaliser des processus de gestation pour autrui à :

  • Couples hétérosexuels mariés
  • Couples hétérosexuels célibataires
  • Femmes célibataires
  • (pour autant ne mentionne pas les hommes célibataires).


Les programmes de GPA en RUSSIE se déroulent à la ville de Kaliningrad. Kaliningrad est une enclave russe, située à l’extérieur du territoire de la RUSSIE , après la dissolution de l’union soviétique. Elle est une ville européenne, moderne.

En RUSSIE, il n’est pas nécessaire de prouver l’incapacité d’avoir des enfants. En RUSSIE les couples hétérosexuels mariés, les couples hétérosexuels non mariés et les femmes célibataires ont par loi le droit d’accéder à la GPA. Les hommes célibataires ne sont pas spécifiés dans la loi, mais il n’y a aucune autre loi qui l’empêche et le registre civil enregistre les enfants de célibataires après qu’un tribunal en 2010 a obligé à l’inscription.

La législation ne mentionnne pas donc les hommes célibataires, et celle-ci s’effectue dans un vide juridique. La Russie est un pays où la GPA se réalise légalement depuis plus de 20 ans. Des centaines d’enfants nés en Russie, vivent heureux et légalement dans votre pays. Il y a des programmes qui incluent une implantation d’embryons et d’autres programmes qui offrent trois implantations. Toutefois, si vous épuisez ce nombre de transferts d’embryons, et la mère porteuse n’est pas tombée enceinte, le programme continue, tout simplement en payant un nouveau transfert (et une nouvelle FIV si nous avions épuisés les embryons de la première FIV). En Russie, le registre civil donné à l’enfant un certificat de naissance, à nom des deux parents.

Toutefois, les autorités consulaires françaises n’acceptent pas ce point, parce que dans votre pays, le code civil prévoit que « la mère est celle qui accouche l’enfant » et donc, ils considèrent comme mère, la mère porteuse. Dans ces cas, ils refusent l’inscription, donné que selon eux, le certificat de naissance ne reflète pas la réalité. Mais il est possible dans ces cas de faire apparaître la mère porteuse sur le certificat de naissance. Cependant, comme le père, est en même temps le père biologique, l’enfant est inscrit au nom du père, et de la mère porteuse (qui a renoncé légalement à l’enfant) conformément à la législation de la Russie l’Enfant peut alors se déplacer en France en tant que citoyen de ce pays et par la suite, la mère doit adopter l’enfant.

Une fois en France vous aurez le conseil d’un cabinet d’avocat spécialisé en GPA pour faire toutes les démarches.

LA GRÉCE



La GRÉCE permet aux citoyens étrangers d’effectuer des processus de GPA depuis le deuxième semestre 2015. En Grèce, il y a des processus de GPA depuis 2004, mais seulement pour les résidents du pays.

La GRÉCE offre une sentence judicaire (semblable aux états unis), que le certificat de naissance, deux documents au nom des deux parents. Certaines agences, principalement ceux qui vendent les USA comme destination, ont vu en Grèce un concurrent dangereux et ils se sont dédiés à discréditer cette destination, en un triste essai de sauvegarder leurs intérêts.

La GRÉCE offre les mêmes garanties que les USA, mais â 50 % du coût dans les USA. La Grèce est également au sein de l’espace Schengen, donc nous n’avons pas à traverser les frontières avec le bébé.

En GRÉCE, il est nécessaire de prouver l’impossibilité d’avoir un enfant, soit qu’il y a un risque grave pour la santé de la mère, ce qui empêche de recommander une gestation de la mère française. La mère française ne doit pas avoir plus de 50 ans. En Grèce il y a des programmes avec un transfert d’embryon, mais si après celui-ci, la mère porteuse ne tombe pas enceinte, vous pouvez continuer avec le programme tout simplement en payant le suivant transfert. L’absence de candidates à mères porteuses en GRÉCE (comme il arrive souvent aux USA) et afin de respecter les limites légales prévues par la loi grecque, qui évite de payer des sommes astronomiques aux mères comme il arrive aux USA, GESTLIFE exécute ses processus avec des mères qui proviennent de la Russie, contrôlées par notre filiale russe. Cette modalité satisfait l’exigence légale, sans augmenter artificiellement le prix du programme.

GESTLIFE est en charge de tout le processus, avec les mêmes garanties.

L'UKRAINE



L’UKRAINE est un des pays du continent européen d'où proviennent la plupart d’enfants nés par GPA. Cependant, dans les deux dernières années, nous avons détecté des situations de précarité chez les mères porteuses de certaines de cliniques et GESTLIFE a choisi de créer leur propre programme avec une clinique de prestige et garantissant le soin des mères enceintes et le respect du code déontologie.

Il n’est pas question de faire un processus de GPA appuyé sur l’exploitation d’une femme, celle qui nous va vous donner ce que vous souhaitez le plus dans votre vie. La saturation des processus, (une clinique ne peut pas devenir une « usine d’enfants ») ainsi que le manque de contrôle sur les femmes enceintes, nous a conduits à la création des programmes, qu’aujourd’hui sont ceux qui offrent le nombre maximum de garanties et de services.

Dans les processus de gpa en UKRAINE, il est nécessaire de justifier l’impossibilité d’avoir un enfant par nos propres moyens, ou bien qu’il existe le risque pour la santé de la mère française, qui conseille de ne pas tomber enceinte. C’est aussi une raison pour pouvoir faire un processus de gpa le fait d’avoir fait 4 processus de fécondations in vitro sans succès.

Les Processus en Ukraine avec notre société ont tendance à être à tarif fermé, car comme vous pouvez le voir, contrairement à d’autres agences, ils incluent presque toutes les éventualités qui peuvent se produire et qui pourraient affecter au coût du programme.

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Nous sommes ici pour vous guider et résoudre toute question que vous pourriez avoir sur les processus de gestation pour autrui et les services que nous vous offrons á GestLife.

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